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Le conseil municipal qui aura lieu le lundi 27 mars 2017 à 19 h 30 dans la salle du Conseil Municipal est sans doute le plus important de l'année car il conviendra de voter les taux d'imposition, après un débat budgétaire atone il y a 3 semaines, calqué sur celui de l'agglomération.

 

Malheureusement, un conseil communautaire ayant lieu ce même jour exceptionnellement à 17 h 30, cela va être difficile d'être à l'heure pour les premières délibérations, mais notre groupe comme il le fait à chaque fois préparera en amont sa position en l'argumentant comme il se doit. 

 

 

Ordre du jour :

 

1°) - Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipal

2°) - Budget primitif 2017 - Commune - Service des eaux

3°) - Vote des taux d'imposition

4°) - Subventions aux associations 2017

5°) - Subvention 2017 au C.C.A.S.

6°) - Conventions avec l'O.M.E.P.S.

7°) - Participation de la commune au Syndicat Mixte du Saut du Tarn

8°) - Création d'une autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d'un outil mutualisé de production d'eau potable

9°) - Création d'une autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d'un espace culturel, évènementiel et associatif

10°) - Régime indemnitaire

11°) - Prime du personnel communal

12°) - Tableau des effectifs

13°) - Montant des concours donnés à titre gratuit à l'association des Francas pour 2016

14°) - S.C.O.T.

15°) - Achat et vente tondeuse autoportée

16°) - Groupement de commandes pour l'acquisition de papier

17°) - Indemnité de fonction du Maire et des adjoints

18°) - Redevance antenne relais église St Georges

19°) - Mise en indivision du terrain de Caussels

 

- Questions diverses

 

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