Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 14 décembre 2015 à 20 h 30 dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1°) - Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipal
2°) - Porté à connaissance des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution du Conseil Municipal
3°) - Tarifs 2016 (eau - centre social - service jeunesse)
4°) - Décision modificative de la ville
5°) - Décision modificative service de l'eau
6°) - Admission en non valeur service de l'eau
7°) - Etalement des charges sur le budget du service de l'eau
8°) - Garanties d'emprunts (2 contrats)
9°) - Acompte subvention séjour neige école Marie Curie
10°) - Subvention de la commune aux associations œuvrant dans le cadre du P.E.L.
11°) - Reversement subvention P.R.E. dans le cadre du C.U.C.S.
12°) - Fixation de la participation pour l'inscription d'un élève non résident
13°) - Contrat risques financiers (centre de gestion)
14°) - Contrats d'assurance des risques statutaires
15°) - Transfert de compétence P.L.U. à la C.2.A.
16°) - Dissimulation de réseau de télécommunication (rte de Montplaisir)
17°) - Cession terrain à Mr Obéniche
18°) - Acquisition du terrain des consorts Zampini
19°) - Projet de création d'une chambre funéraire
- Questions diverses